Appel à projet Quartier du Hamel
Publiée le 26 octobre 2023
Vie municipale
Retrouvez ci-dessous les documents concernant l’appel à projet du Quartier du Hamel :
01 – REGLEMENT ATTRIBUTION BIENS SANS MAITRES
02 – CAHIER DES CHARGES APPEL A PROJET HAMEL
04 – DELIB CM 22_05 – APPEL A PROJET QUARTIER HAMEL
06 – DELIB CM 04_09 – MODALITES CESSION BR14 BR18